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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Agence PROJET
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EAU DIVINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAU DIVINE
Agence PROJET SA

Numéro de dépôt :
93473426
Date de dépôt :
21/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2003

Présentation de la marque EAU DIVINE

Déposée le 21 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) Agence PROJET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAU DIVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Agence PROJET domicilié(e) 407, avenue de Paris B.P. 30, 79001 NIORT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 025 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence PROJET - France.

La marque EAU DIVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU DIVINE est expirée depuis le 21 juin 2003.

Agence PROJET a également déposé les autres marques suivantes : PLAIRE , CLUB CAP VERT , CLUB ATOLL


Agence PROJET SA - 407, avenue de Paris B.P. 30, 79001 NIORT Cedex - France - SIREN 339025983


Agence PROJET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Eaux minérales et autres boissons non alcooliques